Bienvenue sur ce portail qui propose d’aborder les droits fondamentaux européens d’un point de vue global.

Il est bien connu qu’il existe aujourd’hui deux sources principales de droits fondamentaux européens : la Convention européenne des droits de l’homme et le droit de l’Union avec, en premier lieu, la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Cependant, malgré une interactivité croissante entre ces deux sources, elles sont le plus souvent étudiées séparément et quand des comparaisons sont faites, elles sont généralement cantonnées à des aspects particuliers et ne prennent pas en compte les deux systèmes dans leur globalité.

Pourtant, une approche globale, inter-systémique s’avère aujourd’hui bien nécessaire, car il est devenu impossible de correctement évaluer l’impact de la Convention européenne des droits de l’homme sans envisager dans le même temps son interaction avec le droit de l’Union, et vice versa. C’est particulièrement vrai pour les juridictions des Etats membres de l’Union européenne, lesquelles doivent souvent combiner des droits fondamentaux provenant des deux sources, par exemple dans les domaines de la procédure pénale, du droit des étrangers ou encore du principe non bis in idem.

Le présent portail se fonde sur une telle approche inter-systémique. Dans une première partie, il propose une sélection d’arrêts et documents récents illustrant l’activité de la Cour européenne des droits de l’homme. Ces éléments s’adressent principalement – mais pas exclusivement – aux étudiants participant au cours sur les Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, qui se donne pendant le semestre d’hiver à l’Université allemande des sciences administratives de Spire.

Sous l’onglet CEDH ↔ Droit de l’Union, cette partie est complétée par une section consacrée à l’interaction entre la Convention et le droit de l’Union. Elle comporte une brève présentation de la situation actuelle en la matière, des réponses aux questions principales qui en découlent et de la jurisprudence pertinente des deux Cours européennes.

En outre, eu égard au fait que les négociations en vue de l’adhésion de l’UE à la Convention ont repris le 24 mars 2020, une page spéciale est consacrée à ce sujet.

Prière de noter que le but de ce portail, qui a été créé à des fins purement académiques, est de fournir des informations et des idées en vue de stimuler la réflexion sur les sujets abordés. Toutes les opinions exprimées le sont à titre strictement personnel. En aucun cas ne visent-elles à refléter les positions des institutions auxquelles l’administrateur du portail appartient.

Prof. Johan Callewaert